Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORTY SEVEN LAW
M. Akim OUAOUI

Numéro de dépôt :
4252254
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026

Présentation de la marque FORTY SEVEN LAW

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par monsieur Akim OUAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORTY SEVEN LAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Akim OUAOUI domicilié(e) 9 rue Villette - 48100 - MARVEJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Akim OUAOUI domicilié(e) 9 rue Villette - 48100 - MARVEJOLS - France.

La marque FORTY SEVEN LAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTY SEVEN LAW arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

Akim OUAOUI a également déposé les autres marques suivantes : YOUR HEART IS LOYAL , AK47 FORTY SEVEN LAW


M. Akim OUAOUI - 9 rue Villette - 48100 - MARVEJOLS - France


M. Akim OUAOUI - 9 rue Villette - 48100 - MARVEJOLS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.